Accueil marques.expert
/
Marques déposées par BETEILLE Philippe
/
PROMODULE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PROMODULE
BETEILLE Philippe

Numéro de dépôt :
3532517
Date de dépôt :
23/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2017
PROMODULE de BETEILLE Philippe

Présentation de la marque PROMODULE

Déposée le 23 octobre 2007 par BETEILLE Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROMODULE »

Le déposant est BETEILLE Philippe domicilié(e) 3, avenue Paul Séjourné,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BETEILLE Philippe domicilié(e) 3, avenue Paul Séjourné,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMODULE est expirée depuis le 23 octobre 2017.

BETEILLE Philippe a également déposé les autres marques suivantes : LOCA CONCEPT , LOCAMEDIC SYSTEM


BETEILLE Philippe - 3, avenue Paul Séjourné,31000 TOULOUSE - 31000 - France


BETEILLE Philippe - 3, avenue Paul Séjourné,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-26

Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48

Constructions métalliques transportables, charpentes et transformation de tous métaux. Construction non métalliques de modules à base de matériaux composites.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.